Adresse Internet du site
L'adresse Internet du Site concern? par ces mentions l?gales est http://www.rflex.fr
Editeur du Site
Nom de la soci?t? ? Adresse du si?ge social ? Numero RCS ? Numero SIREN ? Montant du capital ? Tel ? Email ? Nom du directeur de la publication
nom + fonction (? compl?ter pour chaque client)
Nom de l'h?bergeur du Site
Les moyens informatiques permettant la mise en ?uvre du Site sont h?berg?s par les soci?t?s prestataires RFLEX PROGICIEL et nomh?bergeur (mettre le nom de l'h?bergeur si diff?rent de Rflex).
RFLEX PROGICIEL
98, avenue du G?n?ral Leclerc
92100 Boulogne Billancourt
Capital social ? 220 000 euros
R.C.S NANTERRE ? 438 967 507 00015
Code NAF ? 5829 A
Localisation physique de l'h?bergement ? 35, rue de la Motte 93308 Aubervilliers
Copyright et Propri?t? intellectuelle
L'ensemble des ?l?ments figurant sur notre Site sont prot?g?s par les dispositions du Code de la Propri?t? Intellectuelle. En cons?quence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord expr?s, pr?alable et ?crit, est interdite.
Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le Site ? des fins commerciales.
Cette interdiction s'?tend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, ? tout ?l?ment r?dactionnel figurant sur le Site, ? la pr?sentation des ?crans, aux logiciels n?cessaires ? l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.
Acc?s
Le Site est destin? ? toute personne (ci-apr?s d?sign?e sous le terme ? Utilisateur ?) qui souhaite d?poser une candidature spontan?e ou acc?der ? une offre de poste d?termin?e propos?e par la Soci?t?.
Il est pr?cis? que le service ? votre espace ? n'est accessible que par login et mot de passe.
La Soci?t? se r?serve la possibilit? de modifier, d'am?liorer et d'enrichir les services propos?s sur le Site ? tout moment.
Engagements de la Soci?t?
Accessibilit? aux services du Site
La Soci?t? s'engage ? mettre en ?uvre tous les moyens dont elle dispose afin d'offrir les meilleurs services ? l'Utilisateur et de faciliter leur acc?s.
A ce titre, la Soci?t? s'efforce de maintenir le Site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.
Toutefois, cet acc?s peut ?tre interrompu ? l'initiative de la Soci?t? ou de ses prestataires charg?s de la mise en ?uvre et de l'h?bergement du Site pour des raisons de maintenance ou toute autre raison technique. Dans ces cas sp?cifiques d'interruption, La Soci?t? s'efforcera d'en informer pr?alablement l'Utilisateur et de limiter la dur?e de l'interruption.
La Soci?t? se r?serve ?galement le droit d'interrompre l'acc?s aux services sans que sa responsabilit? soit engag?e dans des cas tels que notamment attaques du Site (virus, intrusions malveillantes?) susceptibles d'avoir une incidence sur la capacit?, la s?curit? et l'int?grit? des traitements ou des donn?es, prise de connaissance par La Soci?t? de la pr?sence d'un contenu illicite ; ou demande de suspension ou de restriction d'acc?s au Site formul?e par une autorit? administrative ou judiciaire ou par la mise en demeure d'un tiers.
S?curisation et confidentialit? des donn?es
La Soci?t? se conforme aux exigences de la loi modifi?e n? 78-17 du 6 janvier 1978, dite Informatique et Libert?s dans le traitement des donn?es ? caract?re personnel de l'Utilisateur.
La Soci?t? s'engage notamment ? assurer la s?curit? des donn?es afin d'?viter qu'elles ne soient d?form?es, endommag?es ou communiqu?es ? des tiers non autoris?s et ? ne les utiliser qu'aux fins exclusives de g?rer les candidatures spontan?es ou li?es ? des postes ? pourvoir, de l'Utilisateur et leur suivi.
La Soci?t? ne pourra ?tre tenue responsable envers l'Utilisateur de la perte ou de la disparition des donn?es le concernant li?es ? un cas de force majeure ou au fait d'un tiers.
Engagements de l'Utilisateur
L'Utilisateur s'engage et prend toute mesure propre ? assurer la confidentialit? et la conservation de son code d'acc?s et ? ne le communiquer ? quiconque.
La Soci?t? ou toute autre entreprise du Groupe utilisatrice du Site ne saurait ?tre tenue pour responsable d'une utilisation frauduleuse du code d'acc?s.
Toute op?ration effectu?e sur le Site avec les identifiants de connexion de l'Utilisateur est r?put?e faite au nom de ce dernier et engage sa responsabilit?.
Le Site vise exclusivement ? faciliter les modalit?s de recrutement de la Soci?t?. Il doit ?tre accessible ? l'Utilisateur aux seules fins de lui permettre de consulter les offres de poste et d?poser sa candidature. A ce titre, l'Utilisateur s'interdit notamment dans son espace personnel et sur les zones ? texte libre mis ? sa disposition sur le Site toute utilisation contraire ? la loi, et notamment l'envoi de messages ou l'enregistrement de contenu ? caract?re violent, diffamatoire ou illicite.
Informatique et libert?s
Inscription ? la CNIL et Protection des donn?es personnelles
Num?ro d'inscription de la Soci?t? ? la CNIL : ...... (numero CNIL)
Les informations relatives ? l'Utilisateur sont trait?es dans le respect de la confidentialit? par les personnels d?ment habilit?s des ressources humaines de La Soci?t?, par un cabinet de recrutement externe auquel la Soci?t? peut, le cas ?ch?ant, faire appel ainsi que les prestataires informatiques intervenant dans la mise en ?uvre du Site, aux seules fins d'analyser le contenu des CV transmis par l'Utilisateur et de proc?der aux modalit?s de recrutement.
Aucune information personnelle n'est collect?e ? l'insu de l'Utilisateur ni trait?e ? des fins non pr?vues.
Droits d'opposition, d'acc?s et de rectification des donn?es concernant l'utilisatueur
Conform?ment aux dispositions de la loi modifi?e du 6 janvier 1978, l'Utilisateur peut exercer sur les donn?es qui le concernent ses droits d'opposition, d'acc?s et de rectification en adressant sa demande ? l'administrateur du site :
(indiquer une adresse email ou postale)